Terms et Conditions
Dernière mise à jour: 11/09/2025
1. Introduction
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2. Définitions
Dans ces conditions :
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- "Site" se réfère à theliosarvin.com
- "Services" se réfèrent aux services comptables fournis par theliosarvin
3. Utilisation du site
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4. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site, y compris le texte, les graphiques, les logos, les images et le code, est la propriété de theliosarvin et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans notre autorisation écrite préalable.
5. Services
Les informations sur nos services sont fournies à titre indicatif seulement. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou arrêter tout aspect de nos services à tout moment sans préavis.
6. Prix et paiement
Les prix de nos services sont indiqués sur notre site. Nous nous réservons le droit de modifier ces prix à tout moment. Les modalités de paiement seront précisées dans le contrat de service individuel.
7. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, theliosarvin ne sera pas responsable des dommages indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation de notre site ou de nos services.
8. Indemnisation
Vous acceptez de nous indemniser et de nous tenir à l'écart de toute réclamation, responsabilité, dommages, pertes et dépenses résultant de votre violation de ces conditions générales.
9. Modification des conditions
Nous pouvons modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Votre utilisation continue du site après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.
10. Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois françaises. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.
11. Contact
Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à :
Email : contact@theliosarvin.com
Adresse : 112 Rue Lafayette, 75010 Paris, France